!Notes
# Y a pas un souci avec le formatage des listes à puces non numérotées ? ''-- Si, c'est plus gros. -- ah non, plus maintenant --
NicolasVerite''
# Faites vos commentaires _dans_ le texte, svp.
--
RomaindAlverny
Au programme :
* Entrée en matière
* Critères de comparaison
* Liste et détails de chaque licence
* Généalogie de licences (? à venir)
* Tableaux comparatifs et regroupements de licences (à venir)
* Discussions (à venir)
* Quelques liens pour aider au travail
!Entrée en matière
Quelles sont les différentes licences libres que l'on peut rencontrer ? A quoi servent-elles ? pour quelles applications ? Quels sont leurs points communs, leurs différences ? Sont-elles compatibles, ou se cloisonnent-elles les unes des autres ?
Sans prétention, voici les questions auxquelles ce document prétend vouloir répondre, le plus objectivement et le plus précisément possible.
On peut comparer ces licences selon différents critères et points de vue, comme le fait la FSF par exemple, ou encore l'EFF (voir ces critères).
!Critères de comparaison
Pour pouvoir effectuer nos comparaisons de façon relativement objective, nous avons arrêté les critères suivants ; chaque licence présente différentes caractéristiques, explicites ou implicites (à déterminer) :
* elle peut présenter certaines autorisations concernant l'oeuvre :
* sa reproduction,
* sa représentation,
* l'usage onéreux de l'oeuvre non modifiée,
* la modification de l'oeuvre,
* la reproduction de l'oeuvre modifiée,
* la représentation de l'oeuvre modifiée,
* l'usage onéreux de l'oeuvre modifiée ;
* elle peut présenter certaines obligations :
* citer l'auteur,
* citer la licence,
* citer l'oeuvre originale,
* citer la licence sous laquelle l'oeuvre originale était diffusée,
* reverser l'oeuvre modifiée à la communauté, selon les mêmes termes que l'oeuvre originale en utilisant la même licence ou une licence équivalente
* elle peut avoir divers domaines d'application :
* le logiciel,
* la littérature,
* la musique,
* les arts graphiques,
* plus généralement, toute matière sujette à une réglementation par la loi concernant la protection de la propriété littéraire et artistique.
* elle peut avoir une portée plus ou moins internationale ;
* elle peut avoir une certaine qualité de rédaction ;
* elle peut être plus ou moins compatible avec d'autres licences ;
* elle peut être plus ou moins utilisée.
* elle peut avoir quelques particularité :
* différencier l'oeuvre original des copies ou encore des oeuvres subséquentes
Ces critères sont tous de pertinences différentes, mais n'hésitez pas à critiquer.
Je découvre cette page. Tu as déjà fait un très gros travail !
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Question : la distinction entre original et copie existe-t-elle dans les autres licences?
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Cette distinction doit-elle être listée parmi les critères ? -
IsabelleVodjdani
!Liste et détails de chaque licence
La liste des licences est non-exhaustive, c'est évident, et temporaire ; selon l'intérêt de la licence (son domaine d'application, sa spécificité, autre), elle sera ajoutée/retirée de la liste.
Il faudrait idéalement classer les licences par ordre chronologique d'apparition ; ca n'est pas encore le cas, mais je tâche... merci de corriger.
Voici le modèle pour chaque licence, idéalement :
Date d'apparition ; rédigée par qui, pour quoi ; pourquoi une nouvelle licence ?
Quel champ(s) d'application prévu(s), et de fait.
Quelles particularités (autorisations, exigences, autres) ?
Quels usages ?
!Free Software Foundation Licenses
!!GNU Lesser General Public License (LGPL)
Licence disponible à :
Toutes les trois doivent être préfixées GNU ou aucune... --
NicolasVerite
!Design Science License (DSL)
Michael Stutz :
http://dsl.org/
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Licence disponible sur : http://dsl.org/copyleft/dsl.txt
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!Public Library of Science License (PLSL)
Dédiée "Free access to scientific publications" : pas trouvé la licence, mais trouvé ça http://www.publiclibraryofscience.org/journals/license.html -- NicolasVerite
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!Open Source License (MIT OSL)
Une copie là : http://www.ofbiz.org/ofbizmitlicense.html -- NicolasVerite
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!Open Source Music License (OSML)
Licence disponible à : http://www.rootrecords.org/osml.html
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!Open Music Licenses (OML) (Green, Yellow, Red et Rainbow License)
http://openmusic.linuxtag.org/showitem.php?item=209
!! Green
!! Yellow
!! Red
!! Rainbow
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!Choral Public Domain Library License (CPDLL)
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!Ethymonics Free Music License (EFML)
http://www.ethymonics.co.uk/
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!Open Publication License (OPL)
http://www.opencontent.org/openpub/
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!Open Content License (OCL)
http://opencontent.org/opl.shtml
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!Mozilla Public License (MPL)
http://www.mozilla.org/MPL/MPL-1.1.html
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!No Type License
http://www.notype.com/drones/license.html
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!Free Media License (FML)
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!Licence Art Libre (LAL)
Art Libre : http://artlibre.org/
Licence disponible sur http://artlibre.org/lal/
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La Licence Art Libre a été rédigée en juillet 2000 par un collectif français, Copyleft_Attitude.
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Cette licence se veut une expression française du copyleft tel qu'exprimé par la GNU GPL. Plus particulièrement dédiée à la création artistique en général, elle tient compte de l'hétérogénéité des médiums utilisés par les artistes, qu'il s'agisse de médiums matériels ou immatériels, numériques ou analogiques. Sa spécifité tient à ce qu'elle distingue l'orginal de la copie. Elle permet la diffusion et la modification des copies en préservant l'intégrité de l'original qui peut ainsi rester une référence pour d'autres modifications. Si la distinction entre original et copie n'a pas de pertinence dans les pratiques numériques et allographiques en général, dans le cas d'oeuvres matérielles et autographiques, elle permet de désigner un objet (oeuvre originale, sa définition, sa procédure de mise en oeuvre...) qui tient lieu de ce que les informaticiens appellent "code source".
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(préciser la distinction entre ce qui est autorisé sur l'original et les copies ; parler notamment du contournement de la difficulté d'exprimer ce qu'est un original est numérique ?) Isabelle, si tu veux t'en charger...? :)
Voilà, c'est fait. Est-ce que cela te convient? - iv (le 17/05/03)
Excellent ; merci beaucoup. - romain (19/05)
Cette licence est traduite en plusieurs langues : anglais (Free Art License, FAL), allemand (Lizenz Freie Kunst), espagnol (Licencia Arte Libre), portugais brésilien (Licenga da Arte Livre).
Bien qu'il soit précisée qu'elle est sujette au droit français, elle conserve sa validité juridique dans tous les pays signataires de la
ConventionDeBerne.
!Free Music Public License (FMPL)
Musique-libre.com :
http://www.musique-libre.com/
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Licence disponible à : http://www.musique-libre.com/fmpl.html
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!Open Audio License (OAL)
Electronic Frontier Foundation : http://www.eff.org/
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La licence est disponible à :
http://www.eff.org/IP/Open_licenses/eff_oal.html
!Creative Commons Licenses (CC)
Creative Commons :
http://creativecommons.org/
!!By Attribution
!!Share Alike
!!By Attribution-Share Alike
"
by est le bigramme de Attribution, de même que
sa est le bigramme de Share Alike (
nc pour Non Commercial, et
nd pour No Derivs)" --
NicolasVeriteUne étude comparative de CC-By-SA et de la LAL a été faite par David Geraud. J'ai retranscrit les messages de la liste qui s'y rapportent dans la page
ClausesAdditives -- (27/05)
IsabelleVodjdani
!Quelques liens pour aider au travail :
CategorieJuridique