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Compte-rendu de la Rencontre du 30 juin 2005
Présents, Antoine Moreau, Tangui Morlier et moi.
Deux filles jouaient du Jazz au fond de la salle, l'une au chant et à la guitare électrique, l'autre aux percussions. C'était fort agréable à entendre.
Suite aux débats difficiles sur la ML avec Maturana, nous avons discuté de la possibilité d'intégrer un mot rassurant dans le texte de la licence, à l'article 8 qui spécifie que "cette licence est soumise au droit français".
Cette clause n'empêche nullement le ressortissant d'un autre pays de mettre son oeuvre sous LAL. Du moment que le droit de son pays est défini dans le cadre de la Conventon de Berne, il n'y a pas de risque de contradiction. Par contre, il est nécessaire qu'une licence fasse référence à un cadre juridique précis pour être correctement interprétable.
Par ailleurs, il n'est pas possible de remplacer l'article 8 par une spécification du genre "cette licence est soumise à la Convention de Berne" parce que cette convention n'est pas un cadre juridique précis et complet, elle laisse des zones floues à la disposition de chaque pays, c'est plutôt un méta-cadre dans lequel s'insérent les droits d'auteurs des pays ayant signé cette convention.
Il est donc juridiquement sain et plus clair d'en référer à un cadre juridique national.Sans quoi on tomberait dans l'écueil des adaptations nationales des International Commons qui posent plus de problèmes qu'ils n'en résolvent.
Mais cette référence à la juridiction française est mal perçue par les ressortissants d'autres pays. Ils ont le sentiment de prêter allégeance à la loi d'un autre pays que le leur (sans réaliser que lorsqu'ils mettent une oeuvre sous une licence américaine qui ne spécifie pas à quel appareil juridique elle se rapporte, ils en font autant, mais de façon tacite).
Donc, nous nous sommes demandés s'il ne serait pas plus rassurant pour les non français, de prolonger l'article 8 par une précision du genre : "cette licence est soumise au droit français et elle est valide dans tout pays ayant signé la Convention de Berne".
C'est donc une question adressée à nos juristes (Mélanie, David, ou autre volontaire).
Nous avons ensuite reparlé du nouveau web que personne actuellement n'a le temps de travailler. Antoine pense trouver le temps de bricoler sur les templates au mois de Juillet. Je vais essayer également de rapatrier du contenu dans la seconde moitié de Juillet.
Arnaud nous a promis de faire un upgrade de ce wiki qui prend l'eau (les spams!) pour très bientôt.
Même s'il n'est pas hyper-actif, ce wiki a toute son utilité, et nous y tenons. Merci Arnaud!
Une fois que Tangui nous a quittés, avec Antoine nous avons dérivé comme d'habitude sur la philosophie du copyleft, sur l'art et sur la vie, en tirant le fil du brouillon de texte que je préparais pour les [RMLL|
http://2005.rencontresmondiales.org/sections/conference/esprit_du_libre].
Antoine ne cesse de s'interroger sur la fascination de Badiou pour le Maoïsme. Nous avons parlé de la longue marche et des stratégies de retrait. Moi je reste obsédée par l'amateurisme et les questions liées à l'instauration de la valeur. Antoine me conseille la lecture de Michel de Certeau : merci Antoine!
Nous avons levé le camp peu avant minuit.