Autres questions ; comment lire (et comprendre) la Licence Art Libre?
Une FAQ ne peut répondre à toutes les questions particulières. Il est donc utile de savoir lire la Licence Art Libre pour pouvoir trouver, par déduction, les réponses aux questions que l'on se pose. Et savoir lire un texte, c'est comprendre comment il a été rédigé.
La fonction du préambule n'est nullement rhétorique ou décorative. Celui-ci énonce l'esprit et les objectifs de la licence. En cas de doute sur l'interprétation des dispositions de la licence, ce sont les intentions exprimées dans le préambule qui serviront de guide.
Le parti-pris de rédaction de la LAL a été de miser sur la simplicité et la concision de façon à être compréhensible par des non juristes. En faisant explicitement référence au droit français (notamment, au Code de la Propriété Intellectuelle), la LAL évite la redite, ce qui écarte le risque d'entrer en contradiction avec les textes de loi en les reformulant différemment. La loi, que nul n'est censé ignorer, est donc implicite. Aussi, il faut savoir lire en creux : ce qui n'est pas dit dans la licence a autant d'importance que ce qui y est dit. Par exemple, lorsque vous vous demandez “suis-je autorisé à faire tel usage d'une oeuvre?”, vous pouvez lire la licence en cherchant ce qui y est interdit. Vous pouvez alors en déduire que ce qui n'est ni interdit par la licence, ni interdit par le droit français, est autorisé.
Contrairement aux licences qui visent un usage très spécialisé, la LAL ne détaille pas les modalités techniques de transmission des droits. C'est à l'utilisateur d'une oeuvre de se demander, selon le médium ou le support qu'il utilise, comment il peut trouver le moyen d'agir conformément aux dispositions de la licence.
Si, malgré tout, vous avez encore des questions ou des doutes, vous pouvez en discuter avec les acteurs de copyleft_attitude sur la liste de diffusion généraliste [copyleft_attitude] ou sur la liste [droit]
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