Qu’est-ce que le copyright ?
Le copyright dont nous parlons ici est le copyright américain.
Le copyright est une protection attribuée par la loi aux auteurs d’œuvres originales, littéraires, dramatiques, musicales, artistiques ou répondant à d’autres qualificatifs. Cette protection s’applique tant aux œuvres publiées que non publiées.
Communément, le copyright donne à l’ayant-droit le droit exclusif d’exercer et d’autoriser des tiers à exercer les actes suivants :
- la reproduction de l’œuvre,
- la préparation de travaux dérivés de l’œuvre originale,
- la distribution de copies de l’œuvre au public (vente, location, prêt, cession), sous quelque forme que ce soit,
- la représentation publique de l’œuvre, avec quelque procédé que ce soit.
Il existe également des exceptions à la protection mise en place par le copyright qui sont substantiellement les mêmes que celles au droit d’auteur. Il existe néanmoins des différences, dans les détails, que vous pourrez constater en vous reportant aux textes de loi (cf. Bibliographie).
Retour au sommaire
commentaires
les informations manquent un peu d'exactitude, et la lal s'appuie sur le droit français,
faut-il supprimer cette page?
En même temps, le copyleft se réfère implicitement au copyright. Et la notion floue de copyright est très présente chez les auteurs. Par ailleurs la Lal doit pouvoir aussi s'adresser à des auteurs américains. Peut-être faut-il quand même apporter quelques explications sur le copyright en essayant d'être à la fois concis et juste (par exemple, le fait que le droit de paternité existe dans le droit américain, le fait que le copyright implique un acte de dépôt, le fait qu'il n'est plus obligatoire depuis que les EU adhérent à la convention de Berne).