Un produit à finalité commerciale utilisant une œuvre diffusée sous LAL doit-il passer aussi sous LAL ?
[ A discuter et valider. ]
Cela dépend du mode d'utilisation ou d'incorporation de l'œuvre :
- il est possible d'éditer une œuvre LAL qui serait associée à une ou plusieurs œuvres elles-meme non placées sous LAL (quelle que soit le type de licence) mais à la condition que la copie d'une œuvre sous LAL reste distincte et extractible de l'ensemble (comme dans le cas d'une compilation de textes ou de musiques).L'éditeur possédant dans tous les cas un droit d'exploitation particulier sur son travail de compilation, il est impératif que ce dernier accepte (de préférence par écrit) de renoncer à faire valoir ses droits sur les œuvres LAL présentes dans la compilation, en en mentionnant explicitement les titres.
Cela permet d'obtenir une compilation hybride avec des œuvres sous LAL et d'autres non.
- si par contre l'œuvre sous LAL est utilisée de façon fusionnelle et insécable avec l'ensemble (quand ce dernier prolonge et modifie l'œuvre sous LAL) alors l'œuvre résultant de cette utilisation doit être également sous LAL et sera assimilable à une œuvre conséquente.La méconnaissance de cette obligation serait un cas de contrefaçon. En cas d'impossibilité du respect de cette règle, aucune utilisation de l'œuvre n'est possible.
En ce sens, la Licence Art Libre est de type contaminante. Cela permet d'étendre le domaine du libre en appelant des tiers à en adopter le principe. Cela permet également à chacun de rebondir sur cette nouvelle œuvre conséquente pour en jouir librement.
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