!!La propriété Littéraire et Artistique à la Française.
spécificité hexagonale bénie de grands hommes tel Victor Hugo, (insérez noms ici), qui considère avant tout le lien moral privilégié établi par un auteur entre son oeuvre et lui (l'oeuvre représente la personnalité de son auteur avant tout!), pour ensuite envisager les implications d'appartenance, de distribution, etc...
le Copyright américain lui place une oeuvre de l'esprit au rang de propriété gérée comme n'importe quelle autre propriété privée classique (chaise, voiture, pamplemousse..)
le
DroitdAuteur est composé de deux ensembles de droits:
!! Le Droit Moral
les droits inaliénables et incessibles qui lient un auteur à son oeuvre
*paternité
%
dès l'acte même de création, l'auteur reste le seul "maître" de son oeuvre. elle est liée à sa personne et l'auteur ne peut pas céder ce droit.
*respect de l'intégrité
%
l'auteur peut empêcher des modifications de son oeuvre qui porteraient atteinte au reflet que celle-ci donne de sa personne. (ce droit n'est pas applicable à titre exceptionnel aux Logiciels, cf. Loi de 1985)
*droit de représentation (choix des modalités de celle-ci)
%
l'auteur est libre de choisir quand et comment son oeuvre sera présentée au public. (ce droit n'est pas applicable à titre exceptionnel aux Logiciels, cf. Loi de 1985)
*droit de retrait (décision de celui-ci)
%
l'auteur décide de quand son oeuvre sera retirée de sa représentation (ce droit n'est pas applicable à titre exceptionnel aux Logiciels, cf. Loi de 1985)
%
!! Le Droit Patrimonial
les droits patrimoniaux sont "cessibles" c'est à dire qu'ils peuvent être transférés à quelqu'un d'autre que l'auteur, faire l'objet de contrats, etc...
ce sont en gros les droits couverts par le Copyright américain et ne consistant qu'en
*les modalités de copie
parle de lui-même
*les modalités de diffusion
pareil
ref. "''La Propriété Littéraire et Artistique''" - B. Edelman - Que Sais-je (PUF Ed.)
CatégorieJuridique